Michel Binesse

De: Binesse (Michel, Paul, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2007-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000276634(source JORF)
admission
05 Juillet 200705/07/2007
De: Binesse (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000419901(source JORF)
promotion
28 Juin 200328/06/2003
De: Binesse (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000412203(source JORF)
promotion
06 Avril 200306/04/2003
De: Binesse (Michel)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron, à Rodez
Remplace:M. Frey (Vincent)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron, à Rodez
JORFTEXT000000397835(source JORF)
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Binesse (Michel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de Tarn-et-Garonne, à Montauban
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Tarn-et-Garonne, à Montauban
date_debut="1999-10-22"
JORFTEXT000000397835(source JORF)
cessation de fonction
20 Octobre 199920/10/1999
De: Binesse (Michel)
Objet:
à la classe exceptionnelle de leur emploi, hors échelle A, 1er échelon
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
Agriculture et de la forêt
date_debut="1994-07-28"
JORFTEXT000000731428(source JORF)
promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Binesse (Michel)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gers; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Binesse (Michel)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef de l'année 1991
Groupe:
Année 1991
JORFTEXT000000172553(source JORF)
promotion
16 Mai 199116/05/1991
De: Binesse (Michel)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, mis à disposition de la délégation générale à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gers, à Auch
commissaire à l'aménagement des Pyrénées, à Toulouse
Remplace:M. Marseille (Jean-Claude)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gers, à Auch
date_debut="1990-08-03"
JORFTEXT000000351784(source JORF)
charge
02 Août 199002/08/1990